Cet article est antérieur à une évolution législative et attend une mise à jour. Pour un cas précis, il convient de s'adresser au Cabinet.
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Émigrer vers l'Espagne ou vers un autre pays d'Europe et effectuer les démarches de citoyenneté italienne
De très nombreuses personnes qui émigrent ont l'intention d'effectuer les démarches de citoyenneté italienne après leur arrivée en Espagne ou en Europe. Nous recevons continuellement des demandes et des consultations de personnes qui entrent en Espagne et envisagent de faire les démarches de citoyenneté sans savoir clairement quelles sont les premières étapes.
Tout d'abord, il ne faut pas confondre la possibilité d'entrer par l'Espagne avec la possibilité d'effectuer la démarche en Espagne.
Si vous entrez en Europe avec un visa de touriste ou sans visa mais toujours en tant que touriste, vous devez considérer que vous disposez de 90 jours pour présenter votre demande de citoyenneté italienne. Passé les 90 jours de séjour sur le territoire Schengen, c'est-à-dire dans la Communauté Européenne, vous passerez de touriste à immigrant en situation irrégulière.
Cela signifie que si l'on se trouve en situation irrégulière, il n'y aura aucun moyen de régulariser sa situation et il faudra quitter l'Espagne ou le territoire Schengen pour une période disons de 6 mois avant de pouvoir entrer à nouveau en Europe.
Les 90 jours commencent à être comptés à partir de la date indiquée sur le tampon d'entrée sur le passeport. Peu importe par quel pays d'Europe on entre, on tiendra toujours compte du premier tampon d'entrée, car à l'intérieur du territoire Schengen il n'y a pas de douanes ni de contrôle de police, et aucun tampon n'est apposé sur le passeport en dehors du premier tampon d'entrée et de celui de sortie du territoire Schengen.
Arrivé en Europe, puis-je effectuer les démarches de citoyenneté italienne dans un consulat italien ?
Après avoir clarifié que l'on dispose de 90 jours pour demander la citoyenneté italienne, essayons d'expliquer où l'on peut demander la citoyenneté italienne.
Pour demander la citoyenneté italienne auprès d'un consulat italien, il faut prouver que l'on réside dans les régions ou communautés pour lesquelles ce même consulat italien est compétent.
Par exemple, si je vis en Espagne, en particulier à Séville, Bilbao ou Madrid, le consulat italien compétent pour effectuer les démarches de citoyenneté italienne serait le consulat italien de Madrid. Si je vis à Valence, Andorre, Barcelone ou Ibiza, dans ce cas le consulat italien compétent serait le consulat italien de Barcelone.
Comment prouve-t-on sa résidence en Espagne ?
Lorsque l'on demande le rendez-vous pour effectuer les démarches de citoyenneté italienne, il faut présenter un empadronamiento (certificat d'inscription municipale) de la mairie où l'on vit. Tenez compte du fait qu'à moins d'entrer en Espagne avec un visa de travail ou d'un autre type qui vous permette de fixer votre résidence, il ne vous sera pas possible de présenter la démarche au consulat italien en Espagne.
En quelques mots, il n'est pas permis à un touriste de présenter cette démarche, car le consulat n'a de « juridiction » que sur ceux qui sont réellement résidents dans ce pays. En effet, si l'on essaie, on verra que le consulat vous renverra vers le consulat de votre pays où vous avez déjà votre résidence réelle.
Dans ce cas, nous conseillons toujours de profiter des 90 jours pour voyager en Italie et présenter le dossier, si possible dans la commune d'origine de la famille.
Si au contraire vous pouvez prouver être empadronado, c'est-à-dire avoir une résidence réelle, autrement dit un permis de séjour de longue durée dans la juridiction du consulat italien, vous pourrez présenter votre dossier au consulat.
Dans ces cas, il devrait être plus simple de présenter la démarche, mais malheureusement nous rencontrons souvent divers problèmes.
Le premier problème sera d'obtenir un rendez-vous auprès du consulat italien auquel vous devrez vous adresser. De nombreux consulats, comme en Argentine, au Brésil, à Londres et à Barcelone, ne donnent plus de rendez-vous pour la citoyenneté italienne.
Si nous faisons face à l'un de ces consulats où il est compliqué d'obtenir un rendez-vous, on peut contourner le problème en engageant une procédure judiciaire en Italie. Dernièrement, étant donné la situation compliquée de nombreux consulats, cela devient une voie plus coûteuse mais plus efficace pour obtenir la citoyenneté italienne.
Si vous avez des doutes concernant le consulat auquel vous devez présenter votre démarche, voici la liste de tous les consulats italiens en Espagne.
Une fois que vous avez identifié le consulat auquel vous devrez vous adresser, l'étape suivante consiste à prendre rendez-vous dans le système du Ministero dell'Interno Italiano (Ministère de l'Intérieur italien). Il s'agit d'un système informatique qui vous permet de réserver un rendez-vous avec ce consulat pour pouvoir présenter votre demande.
Puis-je ajouter au dossier de la famille mes propres actes ?
Ici, nous sommes confrontés au deuxième grand problème par méconnaissance. Il est vrai qu'en Argentine, au Brésil, au Pérou et dans d'autres pays où de nombreux dossiers de citoyenneté italienne de toute la famille ont déjà été constitués, les consulats permettent d'ajouter seulement les actes manquants au dossier de la famille.
Je tiens à préciser que cette pratique est un choix du consulat qui possède déjà tous les actes de la famille, mais ce n'est pas ce que dit la loi. Au contraire, en théorie, il faudrait chaque fois présenter le dossier intégral complet de citoyenneté.
Cela est encore plus vrai lorsque l'on émigre de son lieu de naissance et que l'on souhaite effectuer les démarches de citoyenneté dans un consulat italien où l'on ne dispose d'aucun acte de la famille. Il est obligatoire de présenter à nouveau tous les actes depuis l'ancêtre qui a émigré jusqu'à la personne qui demande la citoyenneté italienne.
Naturellement, il faudra également considérer le coût de la constitution de tout votre dossier d'actes, traduits et apostillés. Ces autres coûts dépendent du nombre d'actes (générations de votre arbre généalogique).






